Bruno Leroy

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De: Leroy Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828043S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: Bruno LEROY
suppléant
Objet:
membres de la sous-commission agricole des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle
1° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés
mentionnées au 1° de l'article R. 2272-14 du code du travail
Représentant la Fédération agriculture de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC-Agri)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000038074585(source JORF)
nomination
31 Janvier 201931/01/2019
De: Bruno LEROY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000037782501(source JORF)
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Bruno LEROY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000037146764(source JORF)
nomination
04 Juillet 201804/07/2018
De: Bruno LEROY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
JORFTEXT000035526465(source JORF)
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Leroy Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bruno LEROY
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes- Force ouvrière (FGTA-FO)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034258989(source JORF)
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: LEROY Bruno
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034053850(source JORF)
renouvellement
17 Février 201717/02/2017
De: Bruno LEROY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
JORFTEXT000033099066(source JORF)
nomination
07 Septembre 201607/09/2016
De: Leroy, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522502S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Leroy (Bruno, Marc, Emile)
avocat (Roumanie) ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leroy, Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416211S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Le Roy (Bruno, André, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Leroy (Bruno, François)
président d'une association dédiée aux Français résidant au Japon ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre des Affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministre des Affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: LEROY (Bruno)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: Leroy (Bruno)
Objet:
JORFTEXT000028588236(source JORF)
admission
13 Février 201413/02/2014
De: LEROY (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000025839025(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: LEROY Bruno
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: LEROY (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000023830648(source JORF)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: Le Roy (Bruno)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023452771(source JORF)
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Le Roy (Bruno)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000023161350(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre)
administrateur en chef de 1re classe ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: LEROY (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000020648177(source JORF)
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Leroy (Bruno, Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Concours type : 2
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Leroy (Bruno, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Le Roy (Bruno)
Objet:
aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale en 2008
1. Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000019075338(source JORF)
admissibilite
27 Juin 200827/06/2008
De: LEROY (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Bruno Leroy
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
JORFTEXT000000276262(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000647521(source JORF)
promotion
11 Mai 200711/05/2007
De: Bruno Leroy
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
JORFTEXT000000646832(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgard)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000821536(source JORF)
promotion
18 Janvier 200718/01/2007
De: Bruno Leroy
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
JORFTEXT000000791167(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200627/09/2006
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la mer
Remplace:M. Goasguen (Hervé)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Bruno Leroy
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
Objet:
1
JORFTEXT000000815357(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000812459(source JORF)
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Leroy (Bruno, Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Le Roy (Bruno)
84230 Châteauneuf-du-Pape
Objet:
pour procéder
au titre de la Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
précité les experts
Groupe:
Commission nationale aux opérations de dégustation prévues aux paragraphes I (dernier alinéa) et II (dernier alinéa) del'article 5 du décret n° 2001-510 du12 juin 2001
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Le Roy (Bruno)
84230 Châteauneuf-du-Pape
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Vallée du Rhône
Viticulteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Leroy (Bruno, Michel)
président d'une fédération nationale de tourisme rural. Chevalier du 11 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-11"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre)
administrateur en chef de 2e classe ; 30 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Leroy (Bruno, Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Leroy (Bruno, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Leroy (Bruno)
directeur du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage méditerranée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
JORFTEXT000000757426(source JORF)
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: Leroy (Bruno, Pierre, Marie, André)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Leroy (Bruno, Pierre, Marie, André)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Leroy (Bruno)
directeur adjoint du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Méditerranée (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000000213047(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgar)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="1999-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000000212886(source JORF)
promotion
10 Octobre 199910/10/1999
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgar)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000575817(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Le Roy (Bruno)
à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000572859(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Leroy (Bruno, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000200069(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Leroy (Bruno, Pierre, Marie, André)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
en application des dispositions de l'article 10-1 du décret no 77-33 du
4 janvier 1977
date_debut="1994-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000000712877(source JORF)
nomination
18 Novembre 199418/11/1994
De: Leroy (Bruno, Pascal, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Leroy (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'admission dans le corps des administrateurs des affaires maritimes
au grade d'administrateur principal: l'officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes
Groupe:
Corps technique et administratif des affaires maritimes
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000731167(source JORF)
inscription
10 Septembre 199410/09/1994
De: Leroy (Bruno, Lucien, Pierre, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
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10 Octobre 199210/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.